Société d’histoire et d’archéologie de Riquewihr

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 Mentions légales

1. CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH – Groupe Creative Agency.

 

2. ÉDITEUR

Le site musee-riquewihr.fr est édité par La SOCIETE D’HISTOIRE ET D’ARCHEOLOGIE DE RIQUEWIHR (SHAR).

Constituée en 1898 , l’association est inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Kaysersberg, Volume VII Folio 5 ; elle est régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local ainsi que par ses statuts. Son siège est situé :

N° 1, rue des Remparts – 68340 RIQUEWIHR France

Adresse de courrier électronique : musee.shar@sfr.fr – Téléphone : 03 89 58 44 08.

SIRET 333 343 697 00038 APE 9103Z.

 

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site musee-riquewihr.fr est l’agence NEOH – Groupe Creative Agency.

Le responsable éditorial du site musee-riquewihr.fr est Monsieur Daniel Jung, Président de la SHAR.

Textes et photos : Robert Lehmann.

 

4. HÉBERGEUR

Le site musee-riquewihr.fr est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 – Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site musee-riquewihr.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de La SOCIETE D’HISTOIRE ET D’ARCHEOLOGIE DE RIQUEWIHR ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de La SOCIETE D’HISTOIRE ET D’ARCHEOLOGIE DE RIQUEWIHR ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

6. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

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Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant à SOCIÉTÉ D’HISTOIRE ET D’ARCHÉOLOGIE DE RIQUEWIHR • 1 rue des Remparts • 68340 RIQUEWIHR ou à l’adresse suivante : musee.shar@sfr.fr.

 

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